Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUANCY
EQUANCY, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3082849
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021

Présentation de la marque EQUANCY

Déposée le 14 février 2001 par EQUANCYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est EQUANCYTODO domicilié(e) 47 rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 754 066 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque EQUANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUANCY est expirée depuis le 14 février 2021.

EQUANCY a également déposé les autres marques suivantes : d* transformation , Assises Internationales de la Coopération et du Mutualisme


EQUANCY, Société en Nom Collectif - 47 rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France - SIREN 433754066


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Inscription le 9 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°537552 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-09

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458478 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27

Aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, information ou renseignement d'affaires, création de marques, études de marché, recherches de marchés, aide à la direction des affaires, renseignements d'affaires, sondages d'opinion, estimations en matière commerciale, toutes activités de conseil en matière commerciale, en matière mercatique, de propriété industrielle, service de conseil dans le domaine de la protection et l'usage de brevets d'invention, la protection et l'usage de marques de fabrique, de commerce et de services, la protection et l'usage de dessins et modèles, l'obtention et l'usage d'appellations d'origine, l'obtention et l'usage d'indications de provenances, la délivrance d'obtentions végétales, la protection et l'usage du droit d'auteur, la mise en place et l'application de la propriété intellectuelle relative à l'informatique, ainsi que les droits connexes, à savoir activité de conseil en propriété industrielle et conseil en matière informatique. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles par code d'accès a des bases de données et a des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) . Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration de logiciels. Locations de services de télécommunication ; location de temps d'accès a un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de créations d'images virtuelles et interactives. Services de conception et d'élaboration de logiciels, de progiciels et mise à jour de ces produits. Réseaux informatiques mondiaux de télécommunications.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.